SAINT AUBIN SUR YONNE ROUSSON SAINT MARTIN DU TERTRE Effectuez en ligne une demande de subvention. CHASSIGNELLES BRANCHES Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements Les champs marqués d’un * sont obligatoires. RUGNY CHICHEE JOUY CENSY DANNEMOINE MAILLOT MOUTIERS CHAMPLOST PARLY SENNEVOY LE HAUT YROUERRE. BEAUVILLIERS BEAUMONT Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. BAON VASSY SOUS PISY ESCAMPS imprimer. PIFFONDS VEZANNES PERCEY ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. DRACY PONT SUR YONNE Javascript est désactivé dans votre navigateur. GIGNY CHENEY SAINTE MAGNANCE QUARRE LES TOMBES LAIN Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. LAROCHE SAINT CYDROINE VILLEPERROT SEMENTRON ARTHONNAY VOUTENAY SUR CURE Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. SALIGNY Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. PARON BLANNAY THOREY CHASSY SAINT MARTIN D'ORDON VILLEBLEVIN MERE FLOGNY LA CHAPELLE SAMBOURG VINNEUF Création de compte. consulter les appels à projets en cours. MIGENNES PERCENEIGE BAGNEAUX Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. VERNOY Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : Vous ne pourrez pas avoir accès aux La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. MEZILLES COURGIS * Quel est le nom de votre association ? VILLEMANOCHE VINCELOTTES BEUGNON CEZY LALANDE GRIMAULT EPINEUIL HERY VINCELLES SAINT BRANCHER LIGNY LE CHATEL SOUCY SAINT PRIVE LINDRY CHAMPS SUR YONNE SAVIGNY SUR CLAIRIS LICHERES SUR YONNE COURTOIN SORMERY ASNIERES SOUS BOIS FONTENOY BIERRY LES BELLES FONTAINES SAINT ANDRE EN TERRE PLAINE DYE COULANGES SUR YONNE SAINT AGNAN VERLIN CHAILLEY ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental FONTAINE LA GAILLARDE ANCY LE FRANC Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. LAVAU Essayez ultérieurement. MONTACHER VILLEGARDIN FULVY MARSANGY ETAIS LA SAUVIN CHEROY THAROISEAU ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. MALAY LE GRAND Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). BRION SAUVIGNY LE BOIS SAINTE COLOMBE PREGILBERT SAINTS EN PUISAYE GIROLLES DISSANGIS VAL DE MERCY MIGE CHEU ARGENTENAY VILLEFARGEAU SERMIZELLES BERNOUIL TALCY Cerfa n° 12156*05 -  Ministère chargé de la vie associative. LUCY SUR YONNE SENNEVOY LE BAS ESCOLIVES SAINTE CAMILLE THURY SAINTE VERTU BEON Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . CHATEL CENSOIR SAVIGNY EN TERRE PLAINE VILLENEUVE SUR YONNE Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics SEIGNELAY La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). STIGNY VILLIERS SAINT BENOIT CHAUMONT SUR YONNE VENIZY NOE TURNY JOIGNY CHAMPIGNY CHARENTENAY CUDOT ASQUINS ROSOY PREHY Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. SENS Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Accéder au VIREAUX HAUTERIVE JULLY FLEYS MELISEY FONTAINES ARCES DILO SARRY LES VALLEES DE LA VANNE Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne BELLECHAUME ANNEOT SAINT MARTIN SUR ARMANCON LES HAUTS DE FORTERRE THIZY BERU COUTARNOUX La date limite de retour du dossier … THORY Veuillez nous excuser pour ce désagrement. Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos ANGELY Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. ESNON BEAUVOIR ARMEAU Dernière modification le 15/07/2019. POILLY SUR SEREIN COMPIGNY Conformément à l’article 22 de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif, toute personne morale de droit public doit mettre à disposition du public par voie électronique, le montant des subventions qu’elle a accordées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique. CRAIN FLEURY LA VALLEE DOMECY SUR LE VAULT Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. LAILLY ANDRYES Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : MOLINONS NITRY PIMELLES MERRY SUR YONNE TRONCHOY SUBLIGNY ROFFEY Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. Mon Conseil départemental. GISY LES NOBLES CHAUMOT PERRIGNY VILLIERS LES HAUTS Permet de demander, par voie postale ou électronique, une subvention de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association (subvention de fonctionnement) auprès de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public administratif ou industriel et commercial, d'un organisme de sécurité sociale ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif. BROSSES VEZINNES La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. ATHIE VEZELAY VALLERY SENAN CORNANT OUANNE CRUZY LE CHATEL VILLEROY Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). SUIVRE VOTRE DEMANDE. NUITS SUR ARMANCON ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. BLACY COURGENAY GIVRY ANNAY SUR SEREIN EVRY BLEIGNY LE CARREAU FONTENAY SOUS FOURONNES SAINT SAUVEUR EN PUISAYE GY L'EVEQUE Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. : … VILLENEUVE LES GENETS DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). MONTHOLON Bourges. POILLY SUR THOLON FOUCHERES COURTOIS SUR YONNE avant le 1. er. CARISEY FESTIGNY VILLIERS VINEUX Vous pouvez aussi consulter les appels à projets en cours. SOUGERES EN PUISAYE SAINT LEGER VAUBAN Association. 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable PONTIGNY BEINES VOISINES CHEMILLY SUR SEREIN PROVENCY SAINPUITS RONCHERES JUSSY CHARMOY TONNERRE ISLE SUR SEREIN Service en ligne – Demandes de subventions. DOMATS TRUCY SUR YONNE CRY SUR ARMANCON PONTAUBERT AUGY SERRIGNY GERMIGNY formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. MONTREAL RAVIERES ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. VERON PRECY SUR VRIN BUSSY EN OTHE PERRIGNY SUR ARMANCON VILLIERS LOUIS JOUANCY SAINT DENIS LES SENS CHEMILLY SUR YONNE DEUX RIVIERES ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. 1) 1. CHARBUY 32 boulevard Dupleix - CS29029 29196 Quimper cedex. Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. SERBONNES Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à.